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L'utilisateur doit respecter les droits moraux de l'auteur : dans toutes utilisations, telles qu'elles sont autorisées, il citera de manière complète les sources, en ce compris le nom de l'Auteur, selon la mention reprise dans le Dépôt institutionnel. 

Métadonnées 

Toute personne peut, sans avoir à demander l'autorisation de l'ULB, dans un but non lucratif, moissonner les métadonnées contenues dans le Dépôt institutionnel, pour autant que l'identifiant OAI ou un lien vers les métadonnées du Dépôt institutionnel d'origine soit indiqué. Par « moissonner », on entend recueillir les métadonnées (descriptions bibliographiques) et les entreposer dans une base de données centralisée où les métadonnées de sources diverses peuvent être interrogées simultanément. Un « identifiant OAI » est un identifiant persistant attribué aux métadonnées dans les dépôts ou archives numériques respectant la norme OAI-PMH.  

Toute utilisation commerciale des métadonnées, sous quelque forme que ce soit, nécessite l'autorisation de l'ULB.

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