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Bibliothèques de l'ULB > Bibliothèque électronique > Dépôt institutionnel (DI-fusion) > Thèses

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Les thèses de l'ULB

Cette page propose des informations sur l'accès et l'encodage des thèses à l'ULB.

 

 

 Accès aux thèses de l'ULB

 Soumettre sa thèse dans DI-fusion

 Informations juridiques

 Personnes de contact

 


Accéder aux thèses de l'ULB

Les thèses de doctorat soutenues avec succès à l’ULB depuis sa fondation et conservées aux bibliothèques sont progressivement numérisées et mises en ligne dans DI-fusion, le dépôt institutionnel de l’ULB destiné à recueillir et donner accès à sa production scientifique.

 

Les objectifs de la numérisation et de la mise en ligne sont, d’une part, d’améliorer la visibilité et l’accessibilité de la recherche scientifique de l’Université, et, d’autre part, de libérer des espaces de stockage dans les réserves des bibliothèques, et d’offrir ainsi davantage d’espace de travail pour les étudiants dans le cadre du développement des Learning Centres.

 

La majorité des thèses sont disponibles en libre accès sur internet, sauf lorsque l’auteur avait spécifiquement interdit la consultation de sa thèse au format papier. Dans chaque fichier, une page de garde indique les droits d’auteur sur l’œuvre et les utilisations autorisées. Celles-ci respectent la législation belge en matière de droit d’auteur, laquelle permet la reproduction et la communication à des fins d'usage privé ou à des fins d'illustration de l'enseignement ou de recherche scientifique.

 

  • Tout auteur d’une thèse qui souhaiterait y restreindre l’accès est invité à en faire la demande auprès du gestionnaire de DI-fusion  di-fusionulb.ac.be
  • Si vous rencontrez un problème dans la consultation des fichiers des thèses numérisées, vous êtes invité à nous le signaler par le biais d’un formulaire électronique, disponible en cliquant sur "Signaler un problème" dans la notice de description de chaque thèse dans DI-fusion.
  • Il est possible que tous les volumes d’une même thèse ne soient pas encore mis en ligne, certains pouvant être en cours de traitement.


Pour ce qui concerne les thèses récentes, depuis 2007 la thèse électronique est la version officielle et définitive qui fait foi à l’ULB. Depuis septembre 2015, les thèses électroniques doivent être archivées directement dans DI-fusion par leur auteur, et aucun exemplaire papier n'est plus catalogué ni conservé par les Bibliothèques.

 

 Accéder aux thèses de l'ULB

 

Pour rechercher la thèse d’une personne en particulier, allez dans  DI-fusion et procédez de la manière suivante :

 

Soumettre sa thèse dans DI-fusion

Lors du dépôt de votre thèse au secrétariat, l’administrateur de thèses  dans votre Faculté vous informera des modalités de dépôt de votre thèse DI-fusion. Les noms de toutes les personnes de contact sont indiqués  ici. Toutes les informations nécessaire pour le dépôt de votre thèse sont disponibles dans le guide téléchargeable ci-dessous.

 

Par décision du Conseil d’Administration, tous les doctorants sont tenus de déposer dans DI-fusion, obligatoirement avant la défense publique de la thèse, la totalité de leur  document, en donnant, au minimum, accès à leur table des matières (accès public ou limité à l'Intranet de l'Université).  Vous êtes par ailleurs libre de choisir l'accès au reste de votre thèse (accès public, accès limité à l'Intranet de l'Université ou accès bloqué, pour une certaine durée, ou ad aeternam).  Le Recteur ne signera pas votre diplôme si votre thèse n’a pas été encodée dans DI-fusion.

 

  Guide destiné aux doctorants pour le dépôt d'une thèse dans DI-fusion.

 

  Depositing the electronic version of your Doctoral thesis in DI-fusion - Guide for PhD students

Informations juridiques pour le dépôt d'une thèse

Cette section est un complément d'informations juridiques spécifiques aux thèses. Vous pouvez également consulter le  guide juridique de DI-fusion.

 

Lorsque vous publiez votre thèse dans DI-fusion, vous demeurez détenteur des droits sur votre oeuvre. Vous devez donc marquer votre accord à la diffusion du document en approuvant les dispositions légales proposées par l'ULB dans un contrat que vous signerez lors à la fin de la procédure de soumission dans  DI-fusion. Vous serez également amené à y préciser l'accès choisi aux fichiers que vous avez déposés pour votre thèse.  

 

Les éléments contenus dans cette rubrique vous éclaireront quant à vos droits en matière de publication et de confidentialité.  

 

Conformément à la loi du 30 juin 1994, le  règlement en matière de propriété, de protection et de valorisation des résultats des recherches effectuées à l'Université Libre de Bruxelles stipule que les chercheurs, en ce compris les doctorants, sont et restent titulaires de leurs droits d'auteur attachés aux résultats de leurs recherches. Les logiciels sont cependant exclus de cette mesure, ceux-ci appartenant dès lors à l'Université. De même, les résultats de recherches protégeables par tout autre droit de propriété intellectuelle que le droit d'auteur appartiennent à l'Université. Il est fréquent que des mêmes résultats soient soumis à plusieurs protections différentes lesquelles se superposent. C'est par exemple le cas de résultats scientifiques innovants qui peuvent faire l'objet d'une protection par brevet et également faire l'objet de publications, sujettes aux droits d'auteurs. L'ULB sera dans ce cas propriétaire des résultats de recherche et titulaire du brevet, tandis que le chercheur sera titulaire des droits d'auteurs relativement à son article, c'est-à-dire à la formalisation écrite de ses recherches.  

 

Rappelons toutefois que le règlement en matière de propriété, de protection et de valorisation des résultats des recherches effectuées à l'Université Libre de Bruxelles oblige la divulgation des résultats valorisables au Département recherche de l'Université avant publication ou toute autre divulgation.  

Publications et droits d'auteur

Les doctorants étant titulaires de leurs droits d'auteurs, la faculté de publier leur appartient.

Publication antérieure

La publication effectuée dans le cadre d'une relation contractuelle entre le doctorant et un éditeur entraînera cependant le plus souvent une cession, partielle ou totale, de ses droits d'auteurs par le doctorant à son éditeur.

 

En cas de cession totale des droits d'auteur, le doctorant n'aura plus la possibilité de publier son oeuvre telle quelle (il pourra cependant réutiliser le contenu, ses idées mais il ne pourra utiliser une trame identique à celle de l'oeuvre cédée à l'éditeur) et il devra en tenir compte relativement à la mise en ligne éventuelle de sa thèse ou de son oeuvre en général. Cela vaut également pour toute publication via un média autre qu'Internet.

 

En cas de cession partielle de ses droits d'auteur, le doctorant pourra éventuellement se réserver la faculté de publier sa thèse ou son oeuvre, en tout ou en partie, sur Internet ou via un média autre, pour autant que cette possibilité ait été reconnue et autorisée par l'éditeur.

 

Si vous avez publié votre thèse sous forme d'articles et cédé vos droits à l'éditeur, sachez que de nombreux grands éditeurs fournissent des autorisations de facto qui vous permettent de publier votre thèse sur un site web institutionnel tel que DI-fusion.  Ces autorisations se trouvent recensées sur le site  Romeo/Sherpa.

 

Publication postérieure

Si le doctorant n'a pas cédé ses droits à un éditeur alors que sa thèse est mise en ligne sur le site de l'Université, cela ne l'empêche en rien de conclure un contrat d'édition portant sur le même objet : en effet, en cas de publication de sa thèse par l'Université, le doctorant reste titulaire de tous ses droits d'auteurs, aucune cession de droits n'étant opérée au profit de l'ULB. Il reviendra cependant au doctorant de s'assurer lors de la conclusion de son contrat d'édition que celui-ci reconnaît que la thèse a déjà fait l'objet d'une publication sur le site web de l'Université, celle-ci étant titulaire d'une licence non-exclusive.

Publications et droits de propriété industrielle

Dans certains cas, une thèse, protégée en tant que telle par le droit d'auteur peut contenir des résultats d'ordre « technologique » pouvant faire l'objet d'une protection via un brevet, une marque, un dessin ou un modèle.

Les résultats incorporés dans cette partie de la thèse, ne peuvent être publiés sans l'accord préalable de la Cellule Recherche car ils sont, en vertu du  règlement en matière de propriété, de protection et de valorisation des résultats des recherches, la propriété de l'ULB. Le doctorant doit donc avertir l'Université de l'existence de ces résultats. L'Université évalue alors l'opportunité de protéger ou non ces résultats et les possibilités de les valoriser. Dans certains cas, la nécessité de protéger les résultats ainsi que la stratégie de valorisation qui sera adoptée nécessitera de garder une partie de la thèse confidentielle ou de postposer la publication. Celle-ci ne pourra alors pas être mise en ligne intégralement.

 

Bien entendu, le premier contact du doctorant concernant les aspects liés à la propriété intellectuelle est le promoteur de thèse.

Publications et financement externes

Dans certains cas, le financement de la thèse de doctorat est réalisé grâce à des fonds externes à l'Université. Les bailleurs de fonds assortissent généralement leur financement de conditions. Celles-ci varient essentiellement en fonction du caractère public ou privé de l'origine des fonds.

 S'il s'agit de pouvoirs publics

  • aucune contrainte générale en matière de publication sauf la protection de la propriété intellectuelle des résultats n'est imposée aux assistants, aspirants FNRS, boursiers FRIA, etc... Au contraire, ils sont encouragés à publier leur thèse. Il en va de même pour les doctorants financés par les PAI, ARC et Mini ARC.
  • dans le cas où le financement de la thèse a été assuré par des fonds publics, il y a lieu de se référer aux conditions d'octroi de ces moyens. Ainsi, les résultats acquis dans le cadre d'un travail d'expertise (marchés publics...) peuvent être soumis à certaines contraintes de publications.

Ici aussi, le doctorant doit s'informer auprès de son promoteur. En cas de doute, la Cellule Recherche fournira l'assistance nécessaire.

S'il s'agit de partenaires privés

Si une thèse est financée par un partenaire privé, il se peut que le doctorant ait eu accès à certaines informations appartenant au partenaire privé ou à un tiers, soumises à une obligation de confidentialité. Il en va de même si des clauses contractuelles attribuent la propriété des résultats à une entreprise.

  

Protection de certaines données à caractère privé

Dans le cadre de la réalisation de sa thèse, le doctorant peut-être amené à utiliser certaines données à caractère personnel : interviews, enquêtes, données médicales....


Il convient à cet égard et conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée, de prendre toutes les précautions utiles à la sauvegarde de la vie privée des sujets interviewés ou dont certaines données leur appartenant sont utilisées.

Utilisation d'éléments protégés par le droit d'auteur

Si les éléments intégrés dans la thèse sont protégés par le droit d'auteur, celle-ci doit avoir fait l'objet d'une autorisation expresse du titulaire des droits.

 

Néanmoins, si les éléments intégrés dans la thèse constituent des extraits, ceux-ci peuvent être intégrés librement s'ils le sont à titre de citation et moyennant la satisfaction des conditions cumulatives suivantes :

 

  • la citation doit être courte
  • la source doit être citée
  • le but poursuivi doit être un but de critique, de polémique, d'enseignement ou le travail scientifique.

 

Si l'une de ces conditions n'est pas remplie, il faudra demander l'autorisation au titulaire des droits d'auteurs sauf si l'auteur est décédé depuis plus de 70 ans, auquel cas l'oeuvre est entrée dans le domaine public. 

Personne de Contact

Si vous avez des questions d’ordre juridique, liées à la Propriété intellectuelle, vous pouvez contacter Fiona Demeur (Département Recherche),  Fiona.Demeurulb.ac.be  

 

Contacts

Si vous avez des questions concernant la procédure de soumission, vous pouvez contacter l’administrateur de thèses de votre Faculté, Ecole ou Institut :

 

Si vous avez des questions d’ordre juridique, liées à la Propriété intellectuelle, vous pouvez contacter Fiona Demeur (Département Recherche),  Fiona.Demeurulb.ac.be 


Si vous avez des questions liées à l’encodage, vous pouvez contacter :

 

ROCQ, AURÉLIE

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Valorisation des ressources documentaires - Département du Catalogue
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Dernière mise à jour : 6 février 2017